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Qu’est-ce que la classification coopérative des brevets ?

La Classification coopérative des brevets (CPC), en vigueur à compter du 1er janvier 2013, est un système bilatéral qui a été développé conjointement par l’Office européen des brevets (OEB) et l’Office américain des brevets et des marques (USPTO). Elle combine les meilleures pratiques des deux offices en matière de classification.


Comment saisir les symboles de classification ?

Saisissez simplement le code qui vous a été donné – par ex. H01L21/285 – dans le champ de recherche et cliquez sur « Recherche ». Vous avez également la possibilité d’effectuer des recherches à différents niveaux de la hiérarchie, par ex. H01, H01L, etc.


À quoi servent les différents boutons ?

De gauche à droite, les différents boutons permettent de personnaliser le navigateur et de sélectionner les flèches pour faire afficher les symboles sur la gauche et les titres sur la droite ou vice versa ; de passer d’une hiérarchie par points d’énumération à une structure en arborescence et vice versa ; de voir où les textes de la CIB commencent et où ils se terminent (le texte de la CPC étant en surbrillance, en vert) ; le sélecteur de dates trouve les dates ou les périodes auxquelles le schéma a été mis à jour ; afficher ou masquer la série 2000, intercalée ou à la fin.


Puis-je trouver une classification à l’aide de mots-clés ?

Oui. Vous pouvez entrer un maximum de dix mots-clés en anglais dans le champ de recherche. Vous avez aussi la possibilité de les combiner à l’aide d’opérateurs booléens ou d’utiliser des jokers tels que *, ? et #.


Puis-je lancer une nouvelle recherche en utilisant les symboles de classification listés ?

Oui. Cochez simplement la case à côté des symboles de classification que vous souhaitez utiliser pour effectuer une nouvelle recherche. Ceux-ci seront alors copiés dans la boîte « Classifications choisies » sur la gauche. L’opérateur « low » est toujours sélectionné par défaut. Autrement dit, votre recherche portera sur toutes les entrées hiérarchiquement sous-jacentes à un groupe donné. Cliquez sur « low » pour modifier l’opérateur et sélectionnez « exact » à la place, afin d'obtenir uniquement les résultats correspondant à ce sous-groupe donné. Cliquez sur « Trouver des brevets » pour lancer votre recherche à l’aide des symboles sélectionnés. Cliquez sur « Copier dans le masque de recherche » pour exporter les résultats d’une recherche dans la classification vers le masque Recherche avancée.


Où puis-je visualiser la description d’une classe CPC précise ?

Cliquez sur le symbole CPC pour visualiser les détails d’une classification précise. Vous pouvez passer d’une hiérarchie par points d’énumération à une structure en arborescence et vice versa en cliquant sur le bouton correspondant.


Que signifient les étoiles figurant devant les symboles de classification trouvés ?

Si vous avez effectué une recherche en utilisant des mots-clés, le système de recherche dans la classification affiche les résultats de votre recherche, identifie les classes apparaissant le plus souvent dans les documents trouvés et les liste par ordre de pertinence (un maximum de cinq étoiles étant attribué aux plus pertinents, figurant en tête de liste).


Que signifie un texte mis entre accolades ?

Les accolades {...} signalent que le texte qu’elles contiennent est soit le titre d’un groupe CPC qui n’existe pas dans la CIB soit un texte propre à la CPC ajouté au titre original d’un groupe CIB. Activez le bouton « CPC » pour mettre ce texte en surbrillance, en vert.