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Questions de l`aide rapide

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Qu'entend-on par "texte de haute qualité en fac-similé" ?

Au lieu d'utiliser l'outil Patent Translate, vous pouvez accéder à la traduction de haute qualité de l'abrégé d'un membre de la famille approprié en cliquant sur le numéro du document.

Que signifient les codes A1, A2, A3 et B après un numéro de publication ?

Une publication A1 est une demande de brevet européen publiée avec le rapport de recherche. Un document A2 correspond à cette demande publiée sans le rapport de recherche. Le rapport de recherche est publié plus tard en tant que document A3. Le brevet délivré est publié en tant que document B.

Que se passe-t-il si je clique sur "Dans ma liste de brevets" ?

En cliquant sur "Dans ma liste de brevets", vous ajoutez le document à "Ma liste de brevets". L'étoile apparaît en rouge dès que le document est versé à la liste. Il vous est ainsi possible d'y stocker jusqu'à cent documents. La liste est effacée si elle n'est pas utilisée pendant un an. Cette période d'un an est reconduite automatiquement depuis le début chaque fois que vous modifiez la liste.

Que se passe-t-il si je clique sur le bouton "Registre" ?

Si vous cliquez sur le lien « Registre » (activé) pour un pays donné, ceci vous conduit directement à l'entrée correspondante dans le registre national concerné. Pour les documents EP et euro-PCT, vous pouvez, en cliquant sur le bouton "Registre EP", visualiser toutes les informations afférentes à la demande de brevet concernée, depuis la première publication jusqu'à la délivrance et au-delà (données sur la situation juridique, informations relatives aux familles de brevets, etc.).

Pourquoi certaines options de la barre d'outils sont-elles désactivées pour des documents spécifiques ?

Bien que la base de données Espacenet soit en continuelle expansion, avec l'ajout de nouveaux pays et l'élargissement de la couverture, elle ne contient pas toujours toutes les données relatives à un document. Il se peut par exemple que le texte intégral ou les images d'un document donné ne soient pas disponibles, alors que les données bibliographiques le sont. Dans ce cas, les options de la barre d'outils qui sont normalement utilisées pour accéder aux données en question sont désactivées. Elles sont réactivées dès que ces données sont fournies.

Comment marquer cette page à l'aide d'un signet ?

Faites simplement un clic droit sur "Signet", puis sélectionnez "Ajouter aux favoris" (Internet Explorer) ou "Marque-page sur ce lien" (Mozilla Firefox) dans le menu contextuel.

Pourquoi une liste de documents apparaît-elle parfois sous le titre "Également publié en tant que", et quels sont ces documents ?

Des demandes de brevet peuvent avoir été déposées dans plusieurs pays pour une seule invention. Dans Espacenet, ces demandes apparentées sont appelées "documents correspondants" ou "équivalents". Ce sont eux qui sont répertoriés dans la rubrique "Également publié en tant que".

Pourquoi trouve-t-on parfois l'abrégé d'un document correspondant ?

Le but d'Espacenet est de fournir un abrégé en anglais pour toutes les séries de brevets correspondants (également qualifiés d'"équivalents"). Lorsque le document trouvé lors de la recherche n'a pas d'abrégé en anglais, mais qu'il en existe un pour un document correspondant, l'abrégé de ce dernier s'affiche.

Que se passe-t-il si je clique sur le bouton rouge "patent translate" ?

Cette fonction permet une traduction automatique d'abrégés en anglais vers une des langues prises en charge ainsi que la traduction en anglais de textes rédigés dans une autre langue. Le texte à traduire est envoyé vers des moteurs de traduction automatique spécialement "entraînés", où il est traité avant d'être renvoyé à l'utilisateur. Ces moteurs sont développés conjointement par l'OEB et Google.

Qu’est-ce que le dossier mondial?

Le service dossier mondial vous donne accès aux dossiers des nombreux offices de propriété intellectuelle (incluant les offices IP5). Vous trouverez de plus amples informations à la rubrique Aide relative au dossier mondial.