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Questions de l`aide rapide

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Combien de termes de recherche peuvent-ils être saisis dans chaque champ ?

Le maximum de termes de recherche par champ est de dix. Les termes doivent être séparés par un espace ou un opérateur.


Puis-je faire une recherche sur une combinaison de mots ?

Oui. Il suffit de saisir les termes de recherche en anglais, en les séparant par un espace ou un opérateur. Les signes diacritiques (trémas, accents, etc.) ne sont pas admis dans la base de données mondiale.


Comment les mots de la description ou des revendications doivent-ils être saisis ?

Dans les bases de données EP et OMPI, vous pouvez saisir les termes en allemand, en anglais ou en français dans le texte intégral de la description et des revendications. Les signes diacritiques (trémas, accents, etc.) sont admis dans les deux bases de données.


Puis-je utiliser la troncature ou les jokers ?

Oui. Vous pouvez utiliser les jokers pour étendre la recherche de manière à inclure, par exemple, les pluriels d'un mot. Il y a trois jokers, à savoir *, ? et #.


Comment un numéro de publication, de demande ou de priorité ou une référence LNB doit-il être saisi ?

Le numéro de publication est constitué d'un code de pays (deux lettres) et d'un numéro de série (variable, d'un à douze chiffres). Le numéro de demande est constitué d'un code de pays (deux lettres), de l'année du dépôt (quatre chiffres) et d'un numéro de série (variable, sept chiffres au maximum). Le numéro de priorité est constitué d'un code de pays (deux lettres), de l'année du dépôt (quatre chiffres) et d'un numéro de série (variable, sept chiffres au maximum). Une référence LNB (littérature non-brevet) est composée du code XP et d'un numéro de série (variable, neuf chiffres au maximum) et doit être entrée dans le champ réservé au numéro de publication. Vous pouvez entrer jusqu'à dix numéros par champ. Le code de pays est facultatif.


Comment le nom d'une organisation ou d'une personne doit-il être saisi ?

Le format utilisé pour une personne est constitué du nom de famille suivi du prénom. Pour une organisation, il est constitué de tous les mots qui composent le nom et il doit être saisi entre guillemets. Vous pouvez rechercher dix termes au maximum.


Quelle est la différence entre la CIB et CPC ?

La Classification internationale des brevets (CIB) est un système de classification hiérarchique appliqué à des brevets publiés. La Classification coopérative des brevets (CPC) sert à effectuer des recherches de demandes de brevet. La CPC se base sur la CIB (et l’ancien système de classification européenne ECLA) mais est plus précise.


Dans quels formats la date de publication peut-elle être saisie ?

Une date de publication peut être saisie dans l'un des formats suivants : aaaammjj, jj/mm/aaaa, aaaa-mm-jj, jj.mm.yyyy.


Comment dois-je saisir un intervalle de dates pour rechercher une date de publication ?

Vous pouvez utiliser l'un des formats suivants : 2000:2002 ou "2000 2002".


Puis-je sauvegarder ma requête ?

Oui. Vous pouvez activer ou désactiver l'historique des requêtes en cochant ou en décochant la case correspondante dans l'onglet Paramètres.