Aide


Mises à jour

La fréquence de chargement des documents varie considérablement d'un pays à l'autre. Les documents qui font partie de la documentation minimale PCT sont généralement chargés au cours de la semaine suivant la date de publication, étant donné que la base de données de l'OEB est mise à jour chaque semaine et que la plupart des offices de brevets publient leurs demandes de brevet une fois par semaine.


Les utilisateurs doivent donc toujours verifier qu'il n'y ait pas de lacune oue de déclage dans certains domains. Vous pouvez trouver ce type d'information dans la rubrique Tableaux et statistiques utiles. Il suffit de cliquer sur Mise à jour hebdomadaires puis de télécharger le fichier. Contenu et étendue du fichier bibliographique DOCDB.


Vous trouverez ici les ajouts récents de brevets et ici les ajouts récents de texte intégral.


Les documents sont enregistrés dans la base de données avec les champs de recherche suivants : numéro de demande, numéro de priorité, numéro de publication, date de publication, inventeur, demandeur et classification internationale des brevets(CIB)).


Les abrégés en anglais sont, en règle générale, chargés environ un mois après la date de publication. Si l'abrégé est publié dans une autre langue que l'anglais, l'abrégé original est généralement traduit en anglais, à moins qu'il n'existe déjà des abrégés anglais pour des membres de la famille. Dans le cas contraire, une traduction est demandée et ensuite chargée dans la base de données.


La Classification coopérative des brevets (CPC) attribuées par les examinateurs de l'OEB sont généralement disponibles quelques mois après la date de publication. Ces critères de recherche doivent donc être utilisés avec précaution pour les documents récents.