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Documents "Egalement publiés en tant que"

Une seule invention peut faire l'objet d'une demande de brevet dans un grand nombre de pays différents. Dans Espacenet, ces demandes apparentées constituent des documents correspondants (ou "équivalents"), répertoriés sous l'intitulé Egalement publié en tant que.


Tous ces documents Egalement publiés en tant que ont exactement la même priorité. Si vous sélectionnez l'un d'entre eux, vous accéderez à un fac-similé qui vous permettra de lire le document dans une autre langue (à condition qu'elle soit disponible), en ayant l'assurance que le contenu est très proche du document trouvé au terme de votre recherche, voire identique à celui-ci.


Les membres d’une famille se voient attribuer automatiquement le symbole CPC du document qui a été classé en premier dans la CPC. Cependant, si le contenu d’un membre de la famille diffère du document original, l’examinateur peut également attribuer un symbole CPC différent. Ceci créera alors une famille à part entière, regroupant tous les documents ayant des propriétés identiques.


Note (1) : les documents correspondants sans fac-similé disponible sont aussi affichés.


Note (2) : cliquez sur plus pour voir tous les documents Egalement publiés en tant que disponibles.


Note (3) : l’OEB s’appuie sur des données provenant de plus de 90 administrations chargées de délivrer des brevets et ne peut donc pas garantir que les données disponibles dans Espacenet soient complètes.


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