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Document original

Dans Espacenet, un document brevet à part entière contient des fac-similés de la demande initiale complète, c.-à-d. le formulaire de demande avec l’abrégé, la description, les revendications, les dessins et, si disponibles, les rapports de recherche. Les documents originaux, disponibles en format PDF, peuvent être consultés, imprimés et téléchargés.

Bien que nous enrichissions en permanence la base de données Espacenet afin d’intégrer de nouveaux pays et d’en accroître la couverture, nous ne disposons pas de l’intégralité des données pour tous les documents. Ainsi, il se peut que les données bibliographiques relatives à un document particulier soient disponibles, mais pas les documents originaux. Dans ce cas, l’onglet Document original dans la barre de navigation est désactivé.

Si, cependant, des documents correspondants sont disponibles, ils peuvent fournir les documents originaux en anglais ou dans la langue utilisée pour le dépôt.

! La version 7 ou supérieure d’Adobe Reader doit être installée sur votre ordinateur pour pouvoir afficher les documents dans la visionneuse PDF, dans les vues Mosaïque et Document original.


Télécharger des documents originaux

Espacenet vous permet de télécharger des documents brevets de maximum 500 pages en un seul fichier PDF. Les documents EP et euro-PCT (demandes publiées et brevets délivrés) peuvent être téléchargés à partir du serveur de publication européen, quelle que soit leur taille.

! Si vous souhaitez télécharger des documents, votre navigateur doit être configuré de manière à accepter les cookies du site Espacenet sur Internet.

Les documents brevets peuvent être téléchargés à partir de la vue Document original et les dessins à partir de la vue Mosaïque .

Pour télécharger toutes les pages du document que vous êtes en train de consulter, cliquez sur Télécharger dans la barre d’outils de la visionneuse PDF.

La fenêtre Vérification Espacenet s’ouvre et affiche une image captcha représentant un code de sécurité.

Saisissez les chiffres affichés dans l’image captcha et cliquez sur Envoyer .

! Suivant le nombre total de pages du document, cela peut prendre quelques minutes avant que le navigateur n’affiche un message. Si vous cliquez de nouveau sur Envoyer avant que le fichier soit prêt à être téléchargé, votre requête sera rejetée car Espacenet interprétera votre démarche comme celle d’un robot de recherche. Vous recevrez alors un nouveau code de sécurité que vous devrez saisir.


Imprimer des documents originaux

Espacenet vous offre différentes possibilités d’imprimer des documents brevets. Vous pouvez imprimer des pages individuelles à partir de la vue Document original ou télécharger d’abord le document complet sous forme de fichier PDF et imprimer ensuite toutes les pages ou uniquement celles sélectionnées, en utilisant Adobe Reader.


Imprimer des pages individuelles

Si vous consultez un document dans la visionneuse PDF, dans la vue Document original , vous ne pouvez imprimer que la page actuellement affichée.


Imprimer des documents complets

Si vous souhaitez imprimer un document brevet complet, vous devez d’abord le télécharger à partir de la vue Document original .


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