Aide


Littérature non-brevet (LNB)

La documentation de recherche de l'OEB englobe la littérature brevet ainsi que tout autre élément imprimé ou non imprimé pouvant présenter un intérêt technique pour la procédure de délivrance des brevets.


Des numéros de référence LNB sont attribués à la littérature non-brevet. Bien qu'ayant un format similaire aux numéros de publication des brevets, ils comportent les lettres XP et non un code de pays.


Dans Espacenet, les données bibliographiques des documents de la littérature non-brevet (documents XP) ne sont affichées que :


  • si les documents XP ont été classés à l'aide de la classification coopérative des brevets (CPC) ou
  • s'ils sont cités dans un rapport de recherche établi par l'OEB.

Les données bibliographiques d'un document de la littérature non-brevet (XP) indiquent la référence LNB, la date de publication, le symbole de classification (CPC) (si disponible), l'URL de la citation (si disponible), ainsi qu'une déclaration externe de non-responsabilité.

Lorsque l'on clique sur cette URL, une nouvelle fenêtre s'ouvre conduisant au fournisseur externe susceptible de posséder les informations complètes. Cependant, l'OEB n'exerce aucun contrôle sur les pages auxquelles les liens conduisent, et il peut arriver que ces derniers ne soient plus valables.


L’identifiant d’objet numérique (DOI) a également été ajouté, lorsqu'il existe. Un DOI est un identifiant numérique permanent, attribué à un objet, qui sert à identifier des documents électroniques relevant de la propriété intellectuelle. Le système qui définit des identifiants permanents uniques pour des documents numériques est géré par la Fondation internationale DOI.


Si vous connaissez un DOI correspondant à un document de littérature non-brevet, vous pouvez rechercher cet article simplement en saisissant l’identifiant "doi=" suivi du numéro DOI dans le masque Smart search.


Exemple : doi="10.1016/0167-8655(88)90080-3"


Il n'est pas possible de rechercher un document XP d'après le nom de l'auteur ni de restreindre une recherche aux seuls documents XP.

Un numéro XP se compose des lettres XP, suivies d'un numéro de série (variable, neuf chiffres au maximum).


Exemples : XP1, XP000123456.


Pour trouver des documents XP, vous devez saisir leur numéro dans le masque Smart search


Pour en savoir plus sur Espacenet, veuillez consulter les pages suivantes :