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Système de Classification internationale des brevets (CIB)

La classification des brevets est un système qui classe les inventions et documents correspondants dans des domaines techniques couvrant l’ensemble des technologies.

Les examinateurs attribuent à chaque document brevet - qu’il s’agisse d’une demande ou d’un brevet délivré - un symbole de classification, affectant le document à un domaine technologique spécifique.


Avantages de la classification des brevets

Les systèmes de classification des brevets permettent de classer et de retrouver plus facilement des documents brevets.

Pour leurs recherches, les examinateurs de brevets, les inventeurs et les entreprises doivent obtenir des résultats aussi précis que possible. Les recherches sur l’état de la technique seraient quasiment impossibles en l’absence de classification car une recherche par mots clés donne souvent des résultats incomplets et peu précis, en raison de la langue dans laquelle sont rédigés les documents brevets et des termes utilisés.


Le système CIB

Les documents brevets sont classés selon différents systèmes de classification, en fonction de l’autorité chargée de délivrer les brevets. Le système le plus important est la Classification internationale des brevets (CIB).

Créée en 1968, la CIB est utilisée par tous les offices de brevets dans le monde, certains d’entre eux disposant également d’un système de classification national. La CIB a une structure hiérarchique et est divisée en sections, classes, sous-classes, groupes et sous-groupes. C’est l’un des systèmes de classification les plus précis. Actuellement, elle décompose les technologies en 70 000 subdivisions environ.


Domaines technologiques

La CIB répartit la technologie en huit sections principales :


  • A Nécessités courantes de la vie
  • B Techniques industrielles ; transports
  • C Chimie ; métallurgie
  • D Textiles ; papier
  • E Constructions fixes
  • F Mécanique ; éclairage ; chauffage ; armement ; sautage
  • G Physique
  • H Électricité

Subdivisions de la CIB


La CIB a une structure systématique et hiérarchique. La classification devient de plus en plus détaillée au fur et à mesure des subdivisions, comme le montre l’exemple ci-après : Niveau

Symbole

Decription

Section

A

Nécessités courantes de la vie

Classe

A21

Cuisson au four ; matériel pour la préparation ou le traitement de la pâte ; pâte à cuire

Sous-classe

A21C

Machines ou matériel pour la préparation ou le traitement de la pâte

Groupe

A21C1

Machines à mélanger ou à pétrir pour la préparation de la pâte

Sous-groupe

A21C1/06

à outils mélangeurs ou pétrisseurs montés horizontalement

Pour de plus amples informations concernant la CIB, visitez le site Internet de l’OMPI.

Des recherches en ligne dans la CIB sont possibles ICI.


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