Aide


FAQ

Veuillez également utiliser l'Aide rapide contextuelle, sur la gauche de l'écran, pour obtenir des réponses aux questions les plus fréquemment posées.


L'OEB effectue-t-il des recherches pour les utilisateurs ?

Non. Espacenet a été mis en place pour permettre aux utilisateurs d'effectuer leurs propres recherches dans les documents brevets et leur fournir diverses options de recherche. Espacenet peut vous apporter une aide précieuse en vous donnant une vue d'ensemble de l'état de la technique, mais si vous avez besoin d'une recherche approfondie, il est recommandé de consulter un spécialiste de l'information brevets ou de recourir à des services professionnels de recherche de brevets .


Puis-je rechercher une expression ?

Oui, vous pouvez rechercher une expression en la mettant entre guillemets (p. ex. "cadre de bicyclette"), auquel cas seuls les contenant l'expression exacte seront retrouvés.


Dans quelle langue dois-je saisir mes mots-clés ?

Dans la base de données mondiale, les mots-clés doivent être saisis en anglais. Dans les bases de données EP et OMPI , vous pouvez également entrer des termes en allemand, en anglais ou en français.


Puis-je effectuer une recherche dans le texte intégral ?

Oui. Dans les bases de données EP et OMPI, vous pouvez rechercher des termes en allemand, en anglais ou en français dans le texte intégral de la description et des revendications. En savoir plus


Puis-je utiliser des apostrophes et des traits d'union ?

Les apostrophes ('), traits d'union (-) et barres obliques (/) ne sont pas autorisés pour les recherches dans la base de données mondiale et doivent être remplacés par des espaces. En revanche, les apostrophes et les traits d'union sont admis pour les recherches dans les bases de données EP et OMPI (les barres obliques ne peuvent être utilisées que pour la saisie de dates et de symboles CPC/CIB).


Puis-je utiliser la troncature et les jokers ?

Oui, vous pouvez utiliser les jokers pour étendre votre recherche et inclure, par exemple, les formes plurielles d'un terme. Les trois jokers suivants sont disponibles : * ? #. En savoir plus


Puis-je limiter une recherche par date de publication à un intervalle de dates précis ?

Oui, vous pouvez utiliser le format suivant avec les options Recherche avancée ou Smart search : 2000:2002. En savoir plus


Comment puis-je retrouver tous les documents ayant un code de pays donné ?

Pour retrouver tous les documents ayant un code de pays donné (p. ex. GB), il vous suffit de saisir le code de pays dans le champ destiné au numéro de demande, de priorité ou de publication.


Comment puis-je saisir des numéros de demande PCT dans Espacenet ?

Le format du numéro de demande PCT (WO) dans Espacenet est composé du code de pays WO suivi de l'année de dépôt (quatre chiffres), du code du pays où la demande a été déposée (deux lettres) et d'un numéro de série à cinq chiffres, soit treize caractères en tout.

Ainsi, pour trouver la demande PCT PCT/IB2007/51010, il vous faut entrer WO2007IB51010. Si vous cherchez le numéro de demande PCT/MX2007/000062, vous devez saisir WO2007MX00062 (c'est-à-dire retirer le premier zéro).


Puis-je rechercher des documents de la littérature non-brevet (XP) ?

Oui, mais uniquement ceux qui ont été classés ou cités dans un rapport de recherche établi par l'OEB. Vous ne pouvez pas rechercher un document XP d'après le nom de l'auteur ou limiter une recherche aux seuls documents XP. Lorsque vous recherchez un article en particulier, vous devez saisir le numéro de référence LNB dans le masque Smart search.

Un lien vers l'identifiant d'objet numérique (DOI) est également ajouté lorsqu'il existe. Un DOI est un identifiant numérique permanent utilisé pour les documents électroniques relevant de la propriété intellectuelle. Si vous connaissez le DOI d'un document de la littérature non-brevet, vous pouvez rechercher ce document en saisissant l'identifiant de champ "doi=" suivi du numéro DOI dans le masque Smart search. En savoir plus


Que signifient les indications A1, A2, A3 et B qui suivent un numéro de publication européenne ?

Lorsqu'une demande de brevet européen est publiée en même temps que le rapport de recherche, elle est qualifiée de publication A1. Si cette demande est publiée sans le rapport de recherche, il s'agit d'un document A2. Le rapport de recherche est alors publié ultérieurement en tant que document A3. Lorsque le brevet est délivré, il est publié sous la forme d'un document B. En savoir plus


Qu'est-ce qu'un document A0 ?

Lorsqu'une demande euro-PCT est publiée et qu'un équivalent est déjà disponible dans l'une des langues officielles, c'est-à-dire quand le document WO correspondant n'est pas republié, seul un numéro de publication EP est délivré.

Si vous recherchez ce numéro dans la base de données mondiale, vous trouverez le document "A0" dans l'option Document originaux du panneau latéral. Ce document indique le numéro de la publication PCT correspondante. La publication PCT (WO) proprement dite figure dans la rubrique Egalement publié en tant que.


Où puis-je trouver une liste des codes de type ?

Pour afficher une liste des codes de type correspondant aux différents stades de publication d’une demande de brevet, consultez la liste de concordance des codes de type dans la rubrique Tableaux et statistiques utiles sous Mises à jour régulières.


Pourquoi certains documents WO ont-ils un code de type B1 alors que le code A2 ou A3 a été attribué au document original ?

Si les revendications sont modifiées dans un document WO, l'OMPI conserve le code de type "A1" pour les deux publications. Toutefois, l'OEB attribue le code de type B1 pour faire la distinction entre les deux documents dans sa base de données.


Pourquoi certains documents n'apparaissent-ils pas dans la liste de résultats ?

Pour éliminer les doublons, nous n'affichons qu'un seul document par famille de brevets. Si un document n'apparaît pas, il s'agit donc probablement d'un doublon ("équivalent"). En cliquant sur le titre d'un document, vous verrez apparaître les données bibliographiques ainsi que la rubrique Egalement publié en tant que, où sont répertoriés tous les doublons.


Pourquoi certaines options du panneau latéral sont-elles désactivées pour des documents donnés ?

Bien que nous enrichissions en permanence la base de données Espacenet afin d'intégrer de nouveaux pays et d'accroître la couverture, nous ne disposons pas de l'intégralité des données pour tous les documents. Ainsi, nous pouvons avoir les données bibliographiques relatives à un document particulier, mais pas le texte intégral ou les dessins. Dans ce cas, les options du panneau latéral qui permettent normalement d'accéder au type de données manquantes sont désactivées. Elles sont réactivées dès que le contenu en question est disponible.


Tous les enregistrements comportent-ils une version en fac-similé du document complet ?

Non. Dans certains cas, le fac-similé du document demandé ne peut pas être trouvé. Toutefois, si le fac-similé d'un document correspondant est disponible, vous pouvez visualiser ce fac-similé à la place. L'Office européen des brevets s'efforce d'obtenir des versions en fac-similé de toutes les demandes de brevet publiées.


Pourquoi est-ce que je trouve parfois l'abrégé d'un document correspondant ?

Espacenet vise à mettre à disposition un abrégé en anglais pour chaque jeu de brevets correspondants (également appelés "équivalents"). Lorsqu'un document trouvé pendant une recherche n'a pas d'abrégé en anglais, mais que celui d'un document correspondant est disponible, c'est ce deuxième abrégé qui est affiché. En savoir plus


Quand les abrégés sont-ils chargés ?

Normalement, les abrégés sont chargés environ un mois après la date de publication , en fonction de la disponibilité et des éléments fournis par les offices nationaux et les administrations chargées de la délivrance de brevets.


Tous les enregistrements ont-ils un abrégé en anglais ?

Dans certains cas, ni le titre ni l'abrégé n'ont été traduits en anglais. Tous les fascicules de brevet provenant de la documentation minimale PCT et leurs documents correspondants ont un abrégé en anglais. Le titre et l'abrégé des documents ne sont pas toujours traduits. Par conséquent, vous ne trouverez pas les documents concernés en utilisant des mots-clés et devrez vous servir d'autres critères de recherche, par exemple la classification.


Comment puis-je savoir si un brevet ou une demande de brevet est encore en vigueur ?

Pour accéder aux informations sur la situation juridique, cliquez sur Situation juridique INPADOC dans le panneau à gauche de l'écran des données bibliographiques. Ces informations reposent sur les données que les offices nationaux de brevets transmettent à l'OEB. Si, dans la vue Données bibliographiques, vous cliquez sur le lien Registre (activé) pour un pays donné, ceci vous conduit directement à l’entrée correspondante dans le registre national pertinent et vous permet de consulter, directement à la source, des informations sur la situation juridique.

Pour être absolument certain(e) de la situation juridique réelle d'un brevet, nous vous recommandons de contacter directement l'office de brevets ou l'administration compétent(e) chargée de la délivrance de brevets.


Les informations sur la situation juridique qui figurent dans Espacenet sont-elles à jour ?

Comme c'est le cas pour les autres bases de données de brevets, l'exactitude et l'actualité des données figurant dans INPADOC dépendent des offices de brevets partenaires. En particulier, les délais dans lesquels les données bibliographiques ou les données relatives à la situation juridique sont fournies peuvent varier sensiblement d'un pays à l'autre et en fonction de la période couverte. En savoir plus


Où puis-je trouver des informations sur le statut de demandes de brevet européen ou de brevets européens ?

Des informations sur la situation juridique de demandes européennes et euro-PCT (c'est-à-dire si un brevet a été délivré et s'il est valable) sont disponibles dans le Registre européen des brevets , qui vous permet également d'accéder aux parties publiques du dossier de la demande, y compris à la documentation générée au stade de la délivrance (et des éventuelles procédures d'opposition ou de recours). Le Registre comporte également des liens profonds vers les registres nationaux des brevets (accessibles uniquement après la délivrance) qui indiquent le sort d'un brevet européen dans un Etat membre donné. Ils figurent dans la rubrique Situation juridique. Pour accéder au Registre européen des brevets depuis Espacenet, il vous suffit de cliquer sur le bouton Registre EP dans la vue Données bibliographiques.


Quelles informations la base de données mondiale contient-elle ?

La base de données mondiale contient des informations sur les demandes de brevet publiées par plus de 90 administrations chargées de la délivrance des brevets. Consultez Ajouts récents de brevets et Ajouts récents de texte intégral pour voir les données disponibles et celles qui sont incomplètes.


Où puis-je trouver l'adresse des inventeurs et des demandeurs ?

Si vous cherchez des adresses complètes concernant des documents EP ou euro-PCT, cliquez sur le bouton Registre EP dans la vue Données bibliographiques. Vous trouverez dans le Registre européen des brevets les adresses complètes des inventeurs et/ou des demandeurs (ainsi que celles des mandataires).


Puis-je sauvegarder ma requête ?

Oui, vous pouvez activer ou désactiver l'historique des requêtes en cochant ou en décochant la case correspondante dans l'onglet Paramètres. Actuellement, dix requêtes au maximum peuvent être enregistrées.


Puis-je exporter en une seule fois la liste complète de résultats à partir d'Espacenet ?

Non. Toutes les listes (p. ex. la Liste de résultats, Ma liste de brevets, etc.) peuvent être exportées vers une autre application sous forme de fichiers CSV ou XLS. Toutefois, vous ne pouvez les exporter que page par page (30 documents en mode "Compact", 15 documents en mode "Etendre"). En savoir plus


Comment puis-je télécharger des documents ?

Pour télécharger un document de brevet européen (code de pays EP) ou un document de brevet international (code de pays WO) de 500 pages au maximum, cliquez sur Document originaux dans le panneau de gauche, puis sur Télécharger et suivez les instructions. Au-delà de 500 pages, la mention "Document trop volumineux" apparaîtra et il vous faudra sauvegarder le document page par page. En savoir plus En savoir plus


Dois-je activer les cookies sur mon ordinateur ?

Vous devez activer (autoriser) les cookies sur votre ordinateur, sinon vous ne verrez que la première page dans l'aperçu avant impression et vous ne pourrez imprimer que cette page. Vous ne pourrez peut-être pas non plus sauvegarder de documents dans Ma liste de brevets. Si les cookies sont désactivés par défaut dans votre navigateur, vous devez modifier vos paramètres pour notre site Internet et repartir de la page d'accueil d'Espacenet.


Existe-t-il un service d'alertes permettant de suivre des documents brevets dans un domaine technique particulier ?

Si vous souhaitez recevoir une notification lorsque de nouvelles publications sont ajoutées à la base de données, vous pouvez vous abonner à un flux RSS de votre liste de résultats dans Espacenet. En savoir plus


Puis-je extraire des statistiques d'Espacenet ?

Non. Espacenet ne peut pas être utilisé pour extraire et rassembler des données. Pour cela, nous vous recommandons PATSTAT. Pour de plus amples informations sur ce sujet, consultez la rubrique Statistiques sur les brevets sur le site Internet de l’OEB.