Aide


Classification coopérative des brevets (CPC)

La Classification coopérative des brevets (CPC), en vigueur à compter du 1er janvier 2013, est un système bilatéral qui a été développé conjointement par l’Office européen des brevets (OEB) et l’Office américain des brevets et des marques (USPTO).

La CPC fait l’objet d’une révision continue par les deux offices, les documents étant reclassés en conséquence. Elle est conçue pour permettre d’effectuer des recherches efficaces – un aspect important pour les utilisateurs de l’information brevets.

La CPC est le système de classification principal de l’OEB. Lorsqu’elle a remplacé l’ECLA en janvier 2013, les systèmes ECLA et ICO ont fusionné en un seul.

Tous les codes de subdivision et codes orthogonaux sont passés à la série 2000, la mention 2000 ayant été ajoutée aux chiffres du groupe principal d’origine.


La CPC se base sur la CIB et se compose des éléments suivants :

  • tous les symboles CIB
  • un tronc principal de symboles CPC
  • une série 2000 de codes d’indexation pour les informations supplémentaires

La CPC comporte les mêmes sections que la CIB, plus une section Y créée pour spécifier de nouveaux développements technologiques ou des technologies classées dans plusieurs sections de la CPC.

Le symbole CPC est une extension du symbole CIB qui classe en plus le document brevet dans une catégorie spécialisée. D’après les estimations, 90 % des documents devant être classés dans la CPC le seront dans les huit mois suivant leur publication.

Pour plus d’informations, y compris sur les tables de concordance, les définitions et les nouveautés de la CPC, consultez le site Internet de la CPC. Celui-ci est géré conjointement par l’OEB et l’USPTO.


Sujets apparentés