Aide

Classification coopérative des brevets (CPC)

La Classification coopérative des brevets (CPC), en vigueur à compter du 1er janvier 2013, est un système bilatéral qui a été développé conjointement par l’Office européen des brevets (OEB) et l’Office américain des brevets et des marques (USPTO).

La CPC fait l’objet d’une révision continue par les deux offices, les documents étant reclassés en conséquence. Elle est conçue pour permettre d’effectuer des recherches efficaces – un aspect important pour les utilisateurs de l’information brevets.

La CPC est le système de classification principal de l’OEB. Lorsqu’elle a remplacé l’ECLA en janvier 2013, les systèmes ECLA et ICO ont fusionné en un seul.

Tous les codes de subdivision et codes orthogonaux sont passés à la série 2000, la mention 2000 ayant été ajoutée aux chiffres du groupe principal d’origine.


La CPC se base sur la CIB et se compose des éléments suivants :

  • tous les symboles CIB
  • un tronc principal de symboles CPC
  • une série 2000 de codes d’indexation pour les informations supplémentaires

La CPC comporte les mêmes sections que la CIB, plus une section Y créée pour spécifier de nouveaux développements technologiques ou des technologies classées dans plusieurs sections de la CPC.

Le symbole CPC est une extension du symbole CIB qui classe en plus le document brevet dans une catégorie spécialisée. D’après les estimations, 90 % des documents devant être classés dans la CPC le seront dans les huit mois suivant leur publication.

Pour plus d’informations, y compris sur les tables de concordance, les définitions et les nouveautés de la CPC, consultez le site Internet de la CPC. Celui-ci est géré conjointement par l’OEB et l’USPTO.


Le projet Cooperative Patent Classification International (CPCI), lancé le 26 août 2019, a été élaboré conjointement par l'OEB et l'USPTO en vue d'harmoniser le traitement des symboles CPC quelle que soit leur provenance (OEB, USPTO ou autres offices nationaux) et de simplifier les mécanismes de synchronisation et de résolution des conflits entre l'OEB et l'USPTO.

Ainsi, les symboles attribués par les offices des brevets, comme l'OEB et l'USPTO, seront stockés au niveau de la famille de brevets simple. L'office à l'origine d'une attribution particulière sera visible et pourra constituer un critère de recherche. Par exemple, le symbole H01R 12/73 (GB) indique que l'Office de la propriété intellectuelle du Royaume-Uni a validé l'attribution. Le symbole pourra faire l'objet d'une recherche, sous cette forme, selon les modalités décrites dans la rubrique Recherche dans la classification .

Pour plus de plus amples informations sur le projet CPCI, veuillez envoyer un courriel à cpc@epo.org.


Sujets apparentés