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La base de données mondiale

! Les publications EP et PCT, contenues auparavant dans les bases de données EP et OMPI, ont été regroupées dans les bases de données en texte intégral dans la langue respective.

La base de données mondiale vous offre la possibilité de rechercher des demandes de brevet publiées par plus de 90 administrations chargées de délivrer des brevets. Cependant, étant donné que l’OEB s’appuie sur des données fournies par ces administrations, il ne peut pas garantir que les données disponibles dans Espacenet soient complètes.


Documentation minimale PCT

La base de données mondiale est fondée sur la documentation minimale PCT qui est définie par l’OMPI comme l’exigence minimale à remplir par des collections de brevets servant à trouver des documents de l’état de la technique dans le but d’évaluer la nouveauté ou l’activité inventive. De plus amples informations concernant la documentation minimale PCT sont disponibles sur le site Internet de l’OMPI.

L’OEB a étendu la couverture de sa base de données bien au-delà de la documentation minimale PCT afin d’intégrer les données provenant d’autres pays et de périodes antérieures. De plus, des informations supplémentaires, telles que les symboles CPC et les références aux documents cités, sont ajoutées par les examinateurs de l’OEB au cours de leur travail.


Documentation minimale PCT disponible dans la base de données mondiale


Pays Fac-similés à compter de Abrégés à compter de Classification coopérative des brevets (CPC)
CH 1888, à partir de CH1 1970 1888
DE 1877, à partir de DE1 1970 1877, à partir de DE1
EP 1978, à partir de EP1 1978 1978
FR 1900 1970 1902
GB 1859 1893 1859
US 1836, à partir de US1 1970 1836, à partir de US1
WO 1978 1978 1978



Dernières mises à jour de la base de données

Vous trouverez les informations les plus récentes sur le site Internet de l’OEB, sous Ajouts récents de brevets et Ajouts récents de texte intégral. Les deux listes sont mises à jour quotidiennement.


Mises à jour de la base de données

Les bases de données de l’OEB sont mises à jour quotidiennement. Les données sont ajoutées à la base de données dès qu’elles sont reçues des administrations nationales chargées de délivrer des brevets. Pour plus d’informations sur le contenu de la base de données, consultez la rubrique Informations sur les données de l’OEB sur le site Internet de l’OEB.


Données disponibles pouvant être recherchées dans la base de données

Les documents figurant dans la base de données disposent des champs de recherche suivants : numéro de demande, numéro de priorité, numéro de publication, date de publication, inventeur, demandeur et Classification internationale des brevets (CIB).

La Classification coopérative des brevets (CPC), attribuée par les examinateurs de l’OEB, est généralement disponible quelques mois après la date de publication. Autrement dit, une recherche à l’aide de symboles CPC n’est pas recommandée si vous souhaitez trouver des documents récemment publiés.

En règle générale, les abrégés en anglais sont chargés environ un mois après la date de publication, selon leur disponibilité et livraison par les offices nationaux et les administrations chargées de délivrer des brevets.

Si l’abrégé est publié dans une autre langue que l’anglais, l’abrégé original est généralement traduit en anglais, à moins qu’il n’existe déjà des abrégés anglais pour des membres de la famille de brevets. Dans le cas contraire, une traduction est demandée et chargée ensuite dans la base de données.


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