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Documents cités

Il s'agit de documents cités soit pendant l'une des procédures engagées auprès de l'administration compétente en matière de brevets (recherche, examen, révision, opposition, limitation, révocation ou recours), soit par le demandeur.


Les documents cités peuvent appartenir à la littérature brevet ou à la littérature non-brevet. Dans la mesure du possible, les documents cités apparaissent pour chacune des étapes de publication, telles qu'indiquées par l'office d'origine.


Tous les documents cités et présents dans nos bases de données sont affichés quel que soit leur pays d'origine.


Les données bibliographiques des documents de la littérature non-brevet ne sont affichées dans Espacenet que :


  • s'ils ont été classés à l'aide du système de classification coopérative des brevets (CPC) ou
  • s'ils sont cités dans un rapport de recherche établi par l'OEB

Pour avoir une vue d'ensemble des documents cités disponibles, veuillez consulter le tableau récapitulatif du contenu de la base de données de citations de l'OEB.


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