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Citations pour les documents EP

En ce qui concerne les demandes de brevet européen, Espacenet contient les documents cités par le demandeur ou par l’OEB au cours de ses procédures de recherche, d’examen, d’opposition, de limitation, de révocation ou de recours.


En examinant les citations associées aux publications EP dans Espacenet, vous constaterez qu’elles sont rattachées à différents types de publications, en fonction de leur origine:


  • les publications A1 ou A3 peuvent contenir des citations du rapport de recherche;
  • les publications A1 ou A2 peuvent contenir des citations émanant du demandeur et/ou des observations de tiers;
  • les publications B1 peuvent contenir des citations issues de la phase d’examen quant au fond et/ou d’oppositions (lorsque l’opposition n’entraîne pas de modification du fascicule de brevet);
  • les publications B2 peuvent contenir des citations issues de la phase d’opposition (lorsque l’opposition entraîne une modification du fascicule de brevet).

Pour établir une liste complète de citations relatives à une demande de brevet européen spécifique, veillez à bien tenir compte de tous les types de publications existants.


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