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Données bibliographiques

Les données bibliographiques d’un document comprennent les éléments suivants :


Dans la fenêtre Données bibliographiques, vous pouvez sélectionner une option dans l'encadré de gauche pour visualiser la description , les revendications , les mosaïques , le document original , les documents cités , les documents citant , la situation juridique INPADOC and la famille de brevets INPADOC du document de brevet demandé (si ces données sont disponibles).


Pour visualiser les données bibliographiques du brevet délivré (si elles sont disponibles), cliquez sur le document original B se trouvant dans la rubrique Egalement publié en tant que.


Vous pouvez visualiser les données bibliographiques de tout document listé en cliquant sur le numéro du document.


Les données bibliographiques d'un document de la littérature non-brevet (XP) indiquent la référence LNB, la date de publication, un symbole de classification (CPC) (le cas échéant), l'URL de la citation, si disponible, ainsi qu'une déclaration externe de non-responsabilité.

L’identifiant d’objet numérique (DOI) a également été ajouté, lorsqu'il existe. Un DOI est un identifiant numérique permanent, attribué à un objet, qui sert à identifier des documents électroniques relevant de la propriété intellectuelle.


Vous pouvez visualiser l’abrégé dans une autre langue que celle affichée. Sélectionnez tout d’abord la langue cible, puis cliquez sur le bouton rouge Patent Translate. Si le texte est en anglais, il pourra être traduit dans l’une des langues indiquées. Si le texte est dans une autre langue que l'anglais, il sera traduit en anglais.


Le texte à traduire est envoyé à des moteurs de traduction automatique spécialement « entraînés » à cet effet et développés conjointement par l’OEB et Google. Le texte est traité et renvoyé à l’utilisateur par ces moteurs.


Vous pouvez activer l’affichage contextuel (pop-up) de la classification sous l’onglet Paramètres. Lorsque vous passez sur un symbole avec la souris, une fenêtre apparaît, indiquant la hiérarchie de la classification.


Quatre rubriques sont disponibles au-dessus du titre du document brevet :


  • Vous pouvez ajouter ce document à votre propre liste de brevets en cliquant sur l’étoile devant Dans ma liste de brevets.
  • Vous pouvez cliquer sur le lien Registre (activé) pour un pays donné afin d’accéder directement à l’entrée correspondante dans le registre national concerné.
  • Vous pouvez signaler une erreur en cliquant sur le lien Signaler une erreur. Vous serez ensuite invité(e) à remplir un formulaire pour que l'erreur puisse être rectifiée dès que possible.
  • Vous pouvez imprimer cette page en cliquant sur l’icône de l’imprimante.

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